Conseil Municipal du 11 avril 1908




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D13 Page 012Séance du 11 Avril 1908|-|Rapports commission des Chemins|-|Rapports commission des travaux|-|Bail d'entretien des Cours d'eau|-|Allocation Schmitt - Registre D13 Page 012 - Délibération
D13 Page 013Demande Eterlet|-|Demande Dequéant|-|Fondation d'une société de Gymnastique|-|Chemin de fer Nogentais - Registre D13 Page 013 - Délibération
D13 Page 014Demande de bourse Soyer|-|Affiche contre les abattoirs - Protestation Soyer - Registre D13 Page 014 - Délibération
D13 Page 015Nouvelle demande de subvention pour la fête de la gare - Registre D13 Page 015 - Délibération
D13 Page 016Compagnies d'assurances|-|Atelier de boyauderie à Montfermeil|-|Demande d'examen des eaux d'un puits - Registre D13 Page 016 - Délibération
D13 Page 017Route de Brou|-|Décès de M.M. Butelot et Gendret|-|Assistance aux vieillards - Registre D13 Page 017 - Délibération